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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORCELAINES GDA
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LES COMTES DE LIMOGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMTES DE LIMOGES
PORCELAINES GDA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1337938
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1995

Présentation de la marque LES COMTES DE LIMOGES

Déposée le 20 février 1985 par la Société Anonyme (SA) PORCELAINES GDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMTES DE LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCELAINES GDA domicilié(e) 28 rue Donzelot, 87000 LIMOGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAPPIER - France.

La marque LES COMTES DE LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMTES DE LIMOGES est expirée depuis le 20 février 1995.

PORCELAINES GDA a également déposé les autres marques suivantes : ELITE LIMOGES


PORCELAINES GDA (S.A.) - 28 rue Donzelot, 87000 LIMOGES. - France


CLAPPIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Porcelaines en particulier porcelaine de table, de fantaisie, d'ornement et d'hôtellerie.